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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
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BATIMENTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIMENTAL
BATIMETAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97705872
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2017

Présentation de la marque BATIMENTAL

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BATIMENTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2355117) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2355117) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIMENTAL est expirée depuis le 9 novembre 2017.

BATIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , HUISSERIE ISOPHONIQUE , ORBI-METAL , BATI INDUSTRIES , BEAUFORT , BATICLIC , RESEAU BOIS , ISOLIANCE , BATIDELTA


BATIMETAL Société par actions simplifiée - Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2355117) - 14440 - France - SIREN 643820640


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2355117) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2007 n°2355117 - Publication au BOPI 2007-11-09

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 11 février 2008 - Changement de nature juridique n°468610 - Publication au BOPI 2008-02-11

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Menuiseries métalliques, bâtis métalliques, huisseries métalliques, serrureries métalliques, portes métalliques, portes composites à parement métallique, trappes avec cadre métallique. Portes composites, trappes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.